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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOLOGIQUES ARVAL SION
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MOISSON VERTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOISSON VERTE
LABORATOIRES BIOLOGIQUES ARVAL S.A. SION, société de droit suisse, Petit-Chasseur 23, 1951 SION, SUISSE.

Numéro de dépôt :
1318134
Date de dépôt :
25/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/07/1995

Présentation de la marque MOISSON VERTE

Déposée le 25 juillet 1985 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOLOGIQUES ARVAL SION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOISSON VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES BIOLOGIQUES ARVAL SION - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque MOISSON VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOISSON VERTE est expirée depuis le 25 juillet 1995.

LABORATOIRES BIOLOGIQUES ARVAL SION a également déposé les autres marques suivantes : ARVEL


LABORATOIRES BIOLOGIQUES ARVAL S.A. SION, société de droit suisse, Petit-Chasseur 23, 1951 SION, SUISSE. - Suisse


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;produits de parfumerie, de beauté, savonnerie, fards, huiles essentielles, cosmétiques, produits pour la chevelure; dentifrices.